 |
MENTIONS LEGALES
|
|
Mention légale
Notice :
L'ensemble du contenu de ce site est protégé par un droit d'auteur.
Excepté dans les cas spécifiquement autorisés aux présentes, aucune des informations de ce site web ne peut être reproduite, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'accord écrit préalable de la société CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM.
Les visiteurs ou les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, distribuer, publier, transmettre ou créer des travaux dérivés de tout élément contenu sur ce site à quelques fins publiques ou commerciales.
Validité des informations
Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l'internaute.
CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l'interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Le contenu des présentations commerciales peut être modifié par CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM sans préavis.
Accès aux zones sécurisées et protégées par un mot de passe
L'accès et l'utilisation de zones protégées par un mot de passe et/ou sécurisées du site Web sont réservés aux utilisateurs autorisés.
Les personnes non autorisées tentant d'accéder à ces zones du site Web risquent des poursuites.
Liens vers les sites internet
CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM propose des liens vers des sites Internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM .
Tout lien depuis un site Internet extérieur vers le site de CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la part de CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM .
Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies :
- font l'objet d'un traitement automatisé
- sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site.
Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition.
Autorisation limitée
CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM vous autorise par la présente à copier les éléments publiés par CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM sur ce site Web à des fins exclusives d'usage non commercial ;
Aucune autre utilisation des informations n'est autorisée. Eu égard à la présente autorisation, vous vous engagez à ce que toute copie de ces éléments effectuée par vos soins comportera l'ensemble des mentions de droit d'auteur et autres mentions de propriété exclusive, sous la même forme et de la même manière que sur l'original.
A l'exception des cas susmentionnés, aucune disposition aux présentes ne sera interprétée dans le sens d'un octroi tacite, par estoppel ou autrement, d'une licence ou d'un droit quelconque en vertu d'un brevet, d'une marque ou d'un droit d'auteur de CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM ou d'un tiers quelconque.
Recrutement
Si les visiteurs adressent une candidature à travers ce site Web, ils acceptent que la candidature soit traitée par NETASQ.
CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM pourra utiliser les données personnelles fournies par les candidats dans le but de traiter la candidature. Les candidats ont le droit de consulter, corriger leurs données personnelles, si nécessaire, et de retirer leur consentement à l'utilisation de leurs données personnelles.
A cette fin les candidats peuvent contacter le destinataire de la candidature à l'adresse e-mail à laquelle ils ont adressé la candidature.
Editeur
Ce site est publié par la société Micro Médi@
CHRISTOPHE CONSTRUCTION LM
15 Bd victor guilhem
82400 Valence d’agen
S.A.R.L. au capital de 00000000 €
N° de SIRET : en cours
Hébergeur
|
